🐈 Convention Collective Metallurgie Des Cotes D Armor

Annexeà la convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques, Electroniques, Connexes et similaires des Côtes d’Armor. Avenant à l’accord du 5 Avril 1991 portant création d’un barème de Taux Effectifs Garantis Annuels. Entre l’Union des Industries et Métiers de la Métallurgie des Côtes d’Armor (UIMM 22), Bienvenue sur le site Rubypayeur ! Pour profiter d'une meilleure expérience, veuillez pivoter votre appareil. Continuer en mode vertical Page introuvable Erreur 404 La page demandée n'existe pas ou plus. Retour à l'accueil

ConventionsCollectives : OPCO Construction - Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment (2609) Conventions Collectives : OPCO Construction - Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10

Achetez votre convention PDF 3,00€ TTC Livre + PDF 30,60€ TTC Champs d'application de la convention collective La convention collective de la métallurgie brochure JO n°3109 est composée de plusieurs accords nationaux différents s’adressant à toutes les catégories socioprofessionnelles OETAM, ingénieurs et cadres et à différents métiers et acteurs économiques aéronautique, automobile, sidérurgie, etc. En ce qui concerne la métallurgie, cette dernière se rattache, en plus de la convention collective nationale et des conventions locales couvrant une région ou plusieurs départements, au Code du travail. Ils s’appliquent à des domaines bien précis durée du travail, rémunérations minimales, classification des emplois. Les accords nationaux sont applicables sur le territoire national et les DOM DOM ajoutés par accord du 26-11-96 non étendu applicable à compter de son extension. Informations complémentaires Numéro de brochure JO 3109 Les codes NAF associés Version PDF 2022 Votre convention à jour du 23/08/2022 Téléchargement immédiat et sécuriséGrille de salaire en vigueurIndex clair et pratiqueContenus éditoriaux rédigés par des juristes Guide "pour lire efficacement sa convention"7 documents essentiels en droit du travail 3,00€ TTC Télécharger Edition livre 2022 PDF offert Livre plastifié, en format A5 x 210 mmLivraison par Chronopost260 pages imprimées sur commande pour inclure les dernières mises à jourGrille des salaires en vigueurVersion PDF en téléchargement immédiat incluseContenus éditoriaux rédigés par des juristes Guide "pour lire efficacement sa convention"Les 10 idées reçues du droit du travail 30,60€ TTC Commander Ce que pensent nos clients 4 Note moyenne sur 73 avis Le contenu de la convention collective Accord du 12 décembre 2013 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicapTexte de baseEmploi des personnes en situation de handicap Accord du 12 juillet 2013 relatif au contrat de générationTexte de baseContrat de génération Accord du 15 mars 2001 relatif aux contrats de travail ayant pour objet de favoriser l'insertion dans l'emploiTexte de baseTextes ExtensionsAccord du 15 mars 2001 Accord du 20 juillet 2004 relatif à la formation professionnelleTexte de baseTextes AttachésAdhésion de la CGT à l'accord du 20 juillet 2004 sur la formation professionnelleGestion prévisionnelle des emplois et des compétences GPECTextes ExtensionsARRETE du 20 décembre 2004 Accord du 21 octobre 2014 relatif au développement de l'alternanceTexte de baseDéveloppement de l'alternanceTextes AttachésAdhésion de la FNSM CFTC à l'accord du 21 octobre 2014 relatif au développement de l'alternance Accord du 22 janvier 1985 relatif aux objectifs et moyens de la formation. Etendu par arrêté du 20 mars 1985 JORF 29 mars de baseTextes AttachésListe des FAF et des AFSOTextes ExtensionsArrêté du 20 mars 1985 Accord du 25 novembre 2005 relatif à l'information et la communication dans la métallurgieTexte de baseInformation et communication dans la métallurgieTextes ExtensionsARRETE du 31 mai 2006 Accord du 26 avril 2010 relatif au dialogue socialTexte de baseDialogue social Accord du 26 février 2003 relatif à la sécurité et la santé au travailTexte de baseAccord du 26 février 2003Textes ExtensionsARRETE du 27 octobre 2004 Accord du 7 mai 2009 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploiTexte de baseMesures urgentes en faveur de l'emploiTextes AttachésMesures urgentes en faveur de l'emploiEmploi Champagne-Ardenne Accord du 8 avril 2014 à l'accord du 19 juin 2007 relatif à l'égalité professionnelle et suppression des écarts de numération entre les femmes et les hommesTexte de baseEgalité professionnelle et suppression des écarts de numération entre les femmes et les hommesTextes Attachés Accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation du personnel ouvrier conclu dans la branche de la métallurgieTexte de baseMensualisation du personnel ouvrier dans la branche de la métallurgieTextes AttachésAnnexe congé de maternitéart 14, art 15, art 16, art 17, art 18Indemnité de départ à la retraitePériode d'essai, indemnité de licenciement et mise à la retraiteTextes ExtensionsArrêté du 8 octobre 1973Arrêté du 15 juillet 1974ARRETE du 6 mai 2004 Accord national du 10 mars 1983 relatif au congé individuel de formationTexte de baseTextes Attachés Accord national du 11 avril 1973 relatif à la formation et au perfectionnement professionnelsTexte de baseTextes Attachés Accord national du 12 juin 1987 sur les problèmes généraux de l'emploi. En vigueur le 1er juillet 1987. Texte de baseTextes AttachésAnnexe IAvenant relatif à l'accord du 12 juin 1987Création d'une commission paritaire régionale de l'emploi et de la formation professionnelleTextes ExtensionsARRETE du 16 octobre 1987ARRETE du 23 avril 1990ARRETE du 8 avril 1991ARRETE du 19 novembre 1992 Accord national du 13 juillet 1983 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques dans la métallurgie Texte de baseRémunérations minimales hiérarchiques dans la métallurgie Textes ExtensionsARRETE du 1 juillet 1991 Accord national du 13 novembre 1984 relatif aux conventions de conversion dans la construction et la réparation navales. En vigueur le 1er décembre de base Accord national du 16 janvier 1979 relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie Texte de baseChamp d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie Textes ExtensionsArrêté du 1 août 1979Arrêté du 15 décembre 1983ARRETE du 19 novembre 1992 Accord national du 19 juillet 1978 conclu dans la branche de la métallurgie et relatif à l'institution d'une rémunération annuelle garantieTexte de baseInstitution d'une rémunération annuelle garantieTextes AttachésProcès-verbal à l'accord du 19 juillet 1978Dispositions complémentairesDispositions complémentaires, AnnexeTextes ExtensionsArrêté du 17 janvier 1979Arrêté du 24 juin 1980 Accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des certificats de qualification paritaire de la métallurgie CQPMTexte de baseDispositif des certificats de qualification paritaire de la métallurgie CQPMTextes AttachésDéclaration des parties signataires de l'accord national du 21 décembre 2000 relatif au jury des certificats de qualification paritaire de la métallurgie CQPMTextes ExtensionsARRETE du 2 juillet 2001 Accord national du 21 janvier 1987 sur l'introduction de nouvelles technologies complémentaires à l'accord du 25 avril 1973 sur la sécurité de l'emploi. En vigueur le 1er mars 1987. Etendu par arrêté du 15 avril 1987 JORF 30 avril de baseTextes ExtensionsArrêté du 15 avril 1987 Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification Texte de baseClassification Textes AttachésAnnexe IAnnexe IIAnnexes III et IVClassification techniciens d'atelierProcès-verbalClassification techniciens d'atelierFormation professionnelle tout au long de la vieTextes ExtensionsArrêté du 28 avril 1983Arrêté du 23 avril 1990ARRETE du 19 novembre 1992 Accord national du 23 février 1982 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les industries métallurgiques. En vigueur le 1er mars 1982. Etendu par arrêté du 5 avril 1982 JONC 23 avril de baseRéduction et aménagement du temps de travail dans les industries métallurgiques Textes AttachésANNEXE IAnnexe II 1Annexe IIIAménagement du temps de travailAménagement du temps de travail Déclaration d'intention des parties signatairesTravail à temps partiel, modulation d'horaire et horaires cycliquesTextes ExtensionsArrêté du 5 avril 1982ARRETE du 1 octobre 1987Arrêté du 3 janvier 1992 Accord national du 23 septembre 2005 relatif au contrat de mission à l'exportationTexte de baseTextes ExtensionsARRETE du 13 octobre 2006 Accord national du 25 avril 1973 sur la sécurité de l'emploi. Etendu par arrêté du 21 novembre 1973 JONC 13 janvier de baseTextes ExtensionsArrêté du 21 novembre 1973 Accord national du 26 février 1976 relatif aux conditions de déplacement. En vigueur le 1er avril de baseConditions de déplacement Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgieTexte de baseOrganisation du travail dans la métallurgieTextes AttachésAvenant à l'accord ARTT du 28 juillet 1998 et à son avenant du 29 janvier 2000 portant des modifications diversesActions de formation professionnelle continue du plan de formation de l'entrepriseTaux de revalorisation des éléments affectés au compte épargne-tempsTemps de travailTextes ExtensionsARRETE du 31 mars 2000ARRETE du 2 juin 2003ARRETE du 6 juin 2006ARRETE du 20 octobre 2006 Accord national du 29 janvier 2000 portant révision provisoire des classifications dans la métallurgieTexte de baseAccord national du 29 janvier 2000 Accord national du 30 janvier 1980 relatif à des garanties applicables aux ouvriers. En vigueur le 1er février de baseGaranties applicables aux ouvriersTextes AttachésProcès-verbal Accord national du 31 mars 1993 relatif à la formation professionnelle. Etendu par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 22 juillet de baseTextes AttachésTextes ExtensionsArrêté du 12 juillet 1993ARRETE du 25 mai 1994ARRETE du 3 juin 2003 Accord national du 31 octobre 1995 relatif à la formation professionnelle. Etendu par arrêté du 12 février 1996 JORF 21 février de baseTextes ExtensionsARRETE du 12 février 1996 Accord national du 4 avril 1979 conclu dans la branche de la métallurgie et relatif au personnel des services de gardiennage et de surveillance Texte de basePersonnel des services de gardiennage et de surveillanceTextes AttachésPersonnel des services de gendarmerie et de surveillanceTextes ExtensionsArrêté du 8 août 1979Arrêté du 25 juin 1980 Accord national du 7 mai 1996 sur l'aménagement et la durée du travail en vue de favoriser l'emploi portant avenant aux accords du 23 février 1982, du 17 juillet 1986 et du 24 juin 1991. Texte de baseAménagement et durée du travail en vue de favoriser l'emploi portant avenant aux accords du 23 février 1982, du 17 juillet 1986 et du 24 juin 1991Textes AttachésTravail de nuitTextes ExtensionsARRETE du 12 décembre 1996ARRETE du 31 mars 2000ARRETE du 3 mai 2002 Accord national du 8 novembre 1994 relatif à la formation de baseTextes AttachésTextes ExtensionsARRETE du 4 octobre 1995ARRETE du 28 juin 1996 Accord national professionnel du 26 juillet 1999 relatif à la cessation anticipée de salariés âgésTexte de baseTextes AttachésRectifications dans l'annexe IV de l'accord du 26 juillet 1999Modification de certains articlesAjout d'une annexe VI Déclaration commune n° 1 relative à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du de baseDÉCLARATION COMMUNE N° 1 du 28 juillet 1998 Déclaration commune n° 2 relative à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du de baseDÉCLARATION COMMUNE N° 2 du 28 juillet 1998 Protocole d'accord national du 13 septembre 1974 définissant des dispositions des conventions collectives relatives aux agents de maîtrise et à certaines catégories d'employés, techniciens, dessinateurs et assimilésTexte de baseTextes Attachés Conventions Collectives 2022 Convention collective Métallurgie 2022 Retoursur le site de la fédération 209-337-5705 Les textes Nous mettons à votre disposition les textes originaux de la convention collective et des différents accords autonomes. Convention collective nationale de la métallurgie annotée et commenté Signée le 7 février 2022Texte annoté et commenté par la Fédération et le service juridique Convention collective nationale de ^{Accédez à votre convention collective Texte officiel Retrouvez le texte de base de la convention collective et l'ensemble des textes qui la complètent mis à jour en permanence accords, avenants, annexes, arrêtés d'extension, etc. Vous devez être abonné pour lire la suite Si vous êtes déjà abonné, connectez vous. Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives La convention 85€/an Accès web à l'unité + livre La convention 149€/an Toute la base 869€/an Les conventions collectives les plus à jour du marché Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents ! Recevez gratuitement par e-mail une alerte lorsqu'une convention est mise à jour. 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Vousaurez en charge l'entretien de 3 sites, 1 sur La Couarde et 2 sur St Martin, une agence bancaire, un laboratoire et des bureaux. Nettoyage des sols, bureaux, sanitaires, etc.. Horaires de soirée à partir de 17h45 du lundi au vendredi Poste à pourvoir en CDI à compter du 31 aout 2022 Vous pouvez directement contacter Mme Chataigner au .17

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